Mentions Légales
Informations Éditeur
Nom de l'entreprise : Emond company
Siège social : 62 Route de Bonsecours 76000 Rouen.
Forme juridique : Entrepreneur individuel.
RCS : 518 685 243 R.C.S. Rouen.
SIRET : 518 685 243 00033.
N° de TVA intracommunautaire : FR74518685243.
E-mail de contact : contact@emondcompany.fr
Propriétaire du site :
Le site Emond+ est édité par l'entreprise Emond Company.
Conditions d'Utilisation du Site
L'accès au site Emond+ est réservé à un usage strictement personnel. L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par la loi.
L'éditeur se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter l'accès à tout ou partie du site sans avis préalable.
Propriété Intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, vidéos, sons, logos, etc.) présents sur Emond+ sont protégés par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle, sans autorisation expresse est interdite.
Données Personnelles et Cookies
Emond+ collecte et traite certaines données personnelles pour le bon fonctionnement du site et l'amélioration de l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
Des cookies peuvent être stockés sur votre appareil pour améliorer la navigation. Vous pouvez gérer vos préférences depuis les paramètres de votre navigateur.
Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.